Bandeau inférieur

Vie municipale/Le conseil municipal

Le conseil municipal

Assemblée élue lors des élections municipales, le conseil municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune, vote le budget et contrôle l'exécution de ses décisions.

Le Conseil municipal se réunit environ une fois par trimestre. Il est présidé par le Maire qui fixe l'ordre du jour. Ce dernier peut réunir le Conseil municipal chaque fois qu'il le juge nécessaire.

Au début de chacune des séances, le Conseil municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir la fonction de secrétaire. Le maire a seul la police de l'assemblée et il peut faire expulser l'auditoire ou arrêter tout individu qui en trouble l'ordre. Le Conseil municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente.


La prochaine séance du conseil municipal se déroulera le lundi 11 décembre, à 19h, en mairie

Ordre du jour :
Procès-Verbal de la dernière séance / Décision Modificative BP 2017 / Ouverture de crédits section d’investissement pour l’exercice 2018 / Remboursement par le service de l’eau des frais de personnel au budget principal au titre de 2017 / Indemnité de conseil aux comptables du Trésor pour l’année 2017 / Indemnité aux Conseillers Municipaux délégués pour 2018 / Achat de matériel informatique et de mobilier à Déclic Informatique / Subventions complémentaires / Remboursement d’un trop perçu  / Demande de subvention auprès du Conseil Départemental / Rémunération de la coordinatrice du recensement de la Population 2018 / Interventions spécialistes médicaux et paramédicaux auprès du Service Petite Enfance / Ouverture emploi adjoint du patrimoine et diminution de temps d’emploi / Modifications du règlement intérieur du PersonnelTransfert compétence eau à l’ARC : renouvellement de la convention de gestion pour 2018 / Assiette foncière Château d’Eau rue des plaideurs / Convention de dématérialisation des échanges administratifs avec l’Etat / Autorisation du travail le dimanche / Divers
 
 



Compte-rendus du Conseil Municipal

2017



Enregistrement audio du CM du 30 juin 2017






Enregistrement audio du CM du 23 mars 2017




Enregistrement audio du CM du 20 février 2017






2016



2015
















2014
















2013










2012















2011






(rectification apportée suite au dernier conseil- 05/10/2011)


















2010

















2009









2008







Ces fichiers sont au format Adobe Acrobat (pdf). Si vous n'arrivez pas à lire ces fichiers, téléchargez Acrobat Reader à partir du site Adobe (gratuit) puis installez-le sur votre ordinateur.